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Arrêté du 13 janvier 2009 portant nomination aux conseils nationaux de la formation médicale continue prévus aux articles L. 4133-3 et L. 6155-2 du code de la santé publique

mardi 13 janvier 2009

La ministre de la santé et des sports,
Vu le code de la santé publique, articles L. 4133-2, L. 4133-3 et L. 6155-2 ;
Vu le décret n° 2003-1077 du 14 novembre 2003 relatif à la formation médicale continue et pris en application des [articles L. 4133-3 et L. 6155-2 du code de la santé publique ;
Vu l’arrêté du 17 novembre 2003 relatif aux modalités de désignation des membres des conseils nationaux de la formation médicale continue ;
Vu l’arrêté du 26 janvier 2004 modifié portant nomination aux conseils nationaux de la formation médicale continue prévus aux articles L. 4133-3 et L. 6155-2 du code de la santé publique,
Arrête :
Article 1

La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux est arrêtée comme suit :

1° Siègent avec voix délibérative :
Pour le Conseil national de l’ordre des médecins :
M. le docteur Michel Legmann
M. le docteur Xavier Deau

Pour les unités de formation et de recherche médicale :
M. le professeur Bernard Nemitz (université d’Amiens)
M. le professeur François Blanc (université Montpellier-I)
M. le professeur Bernard Gay (université Bordeaux-II)
M. le professeur Serge Gilberg (université Paris-V)
M. le professeur Jacques Lagarrigue (université Toulouse-I)

Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins généralistes :
M. le docteur Bernard Ortolan (Confédération des syndicats médicaux français)
Mme la docteure Elisabeth Rousselot Marche (Confédération des syndicats médicaux français)
M. le docteur François Gimmig (Syndicat des médecins libéraux)
Mme la docteure Marie-Hélène Certain (MG France)

Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins spécialistes :
M. le docteur Jean-François Thébaut (Confédération des syndicats médicaux français)
M. le docteur Christian Jeambrun (Syndicat des médecins libéraux)
M. le docteur Gérard Alexandre (Alliance)
M. le docteur Jean-Claude Regi (Fédération des médecins de France)

Pour les organismes de formation :
Au titre de l’Union nationale des associations de formation médicale continue
M. le docteur Philippe Bonet
M. le docteur Eric Drahi.

Au titre de l’Association de formation des médecins généralistes :
M. le docteur Jean-Louis Bensoussan

Au titre de l’Association nationale de coordination des actions de formation continue et d’évaluation en médecine spécialisée :
M. le docteur Hervé Pegliasco

Au titre de FMC université :
M. le professeur Patrick Disdier

Pour les personnalités qualifiées :
M. le professeur Marc Brodin
M. le docteur Yves Grillet
M. Nicolas Brun

2° Siège avec voix consultative :
La directrice de l’hospitalisation et de l’organisation des soins ou son représentant.

3° Est désigné, en qualité de président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux :
M. le docteur Bernard Ortolan.
Article 2

La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers est arrêtée comme suit :

1° Siègent avec voix délibérative :
Pour le Conseil national de l’ordre des médecins :
M. le docteur Jackie Ahr
M. le docteur Denis Saint-Paul

Pour les unités de formation et de recherche médicale :
M. le professeur Jean-Paul Francke (université Lille-II)
M. le professeur Jean-Paul Kleisbauer (université de Marseille)
M. le professeur Jean-Noël Beis (université de Dijon)
M. le professeur Jean-Louis San Marco (université de Marseille)

Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers :
M. le docteur Marc Angebault (Association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue)
M. le docteur Gérard Lucas (Association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue)
M. le docteur Alain Beaupin (Association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue)
M. le docteur Dominique Renoult (Association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue)
Mme la docteure Anne Viallat (Association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue)
M. le docteur Jean-Paul Zerbib (Association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue)

Pour les organismes de formation :
Au titre de FMC universités :
M. le professeur Dominique De Korwin.

Au titre de la Fédération des spécialités médicales :
Mme la docteure Catherine Cothereau

Pour les personnalités qualifiées :
Mme la docteure Brigitte Sandrin-Berthon
M. le docteur Pierre Atlan

Pour le service de santé des armées :
M. le médecin-chef des services Jean-Luc Perret

2° Siège avec voix consultative :
La directrice de l’hospitalisation et de l’organisation des soins ou son représentant.

3° Est désigné, en qualité de président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers :
M. le docteur Alain Beaupin.
Article 3

La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit :

1° Siègent avec voix délibérative :
Pour les ordres des médecins, des chirurgiens-dentistes et des pharmaciens :
M. le professeur Henry Zattara (Conseil national de l’ordre des médecins)
M. le docteur Eric Gérard (Conseil national des chirurgiens-dentistes)
M. le professeur Hugues Robert (Conseil national de l’ordre des pharmaciens)

Pour les unités de formation et de recherche médicale, odontologique et pharmaceutique :
Mme la professeure Sylvette Huichard (unités de formation et de recherche pharmaceutiques)
M. le professeur Bernard Pellat (unités de formation et de recherche odontologiques)
M. le professeur Jean-Luc Debru (unités de formation et de recherche médicales)
M. le professeur Marc Raucoules-Aimé (unités de formation et de recherche médicales)

Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier :

Au titre du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics :
M. le professeur Claude-François Degos
M. le professeur Roland Rymer
M. le docteur André Elhadad

Au titre de l’Intersyndicat national des praticiens hospitaliers :
Mme la docteure Rachel Bocher
M. le docteur Richard Domergue
M. le docteur Michel Rince.

Au titre de la Coordination médicale hospitalière :
M. le professeur Pierre Sado
M. le docteur Bruno Mangola.
M. le docteur Norbert Skurnik

Au titre du Syndicat national des médecins des hôpitaux et établissements de soins privés à but non lucratif :
M. le docteur Philippe Cabaret.

Au titre de la Confédération des hôpitaux généraux :
M. le docteur Gilbert Eschemann
Mme la docteure Nicole Garret-Gloanec
M. le docteur Georges Pinon

Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d’établissements publics de santé et d’établissements privés participant au service public hospitalier :

Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers universitaires :
M. le professeur Alain Destée
M. le docteur Robert Cohendy

Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers :
M. le docteur Michel Bussone
M. le docteur Gilles Etienne

Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers spécialisés :
M. le docteur Charles Alezrah
Mme la docteure Marie-France Frutoso

Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des établissements privés participant au service public hospitalier :
M. le docteur Philippe Bachet
M. le docteur Jean-François Lanoy

Pour les organismes de formation :

Au titre de la Fédération des spécialités médicales :
M. le professeur Jacques Barrier

Pour le service de santé des armées :
M. le médecin-chef Jean-Claude Renard

Pour les personnalités qualifiées :
M. le professeur Dominique Bertrand
M. Christian Saout
M. le professeur Philippe Rouleau

2° Siège avec voix consultative :
La directrice de l’hospitalisation et de l’organisation des soins ou son représentant

3° Est désigné, en qualité de président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier :
M. le professeur Dominique Bertrand.
Article 4

La directrice de l’hospitalisation et de l’organisation des soins est chargée de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 13 janvier 2009.
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice de l’hospitalisation et de l’organisation des soins :
La chef de service,
C. d’Autume


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