Paris, 26 juin 2008 (APM) - La commission sur les missions et l’organisation des soins de la psychiatrie et de la santé mentale présidée par l’ancien directeur de l’hospitalisation et de l’organisation des soins (Dhos), Edouard Couty, devrait comprendre une vingtaine de membres, a-t-on appris de source professionnelle.

Cette commission devrait être installée le lundi 7 juillet par Roselyne Bachelot, rappelle-t-on.

Alain Lopez, inspecteur général des affaires sanitaires (Igas) et coordonnateur du suivi général et de la mise en oeuvre du plan psychiatrie et santé mentale (PPSM) 2005-2008, devrait assurer la vice-présidence de la commission.

La commission devrait réunir le président de la conférence des présidents de commission médicale d’établissement (CME-CHS), le Dr Yvan Halimi, et un représentant de l’association des établissements participant au service public de santé mentale (Adesm).

La Fédération nationale des associations d’(ex) patients en psychiatrie (Fnap-psy) et l’Union nationale des amis et familles de malades psychiques (Unafam) seraient également associées à la commission.

La Confédération des praticiens des hôpitaux (CPH), de l’Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH), de la Coordination médicale hospitalière (CMH), du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes, biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP) et des représentants de syndicat de psychiatres libéraux et de médecins généralistes seraient aussi présents.

Des représentants de la Fédération hospitalière de France (FHF), de la Fédération de l’hospitalisation privée (FHP), de la Fédération des établissements hospitaliers et d’aide à la personne (Fehap) y participeraient également.

Au titre des personnalités qualifiés devraient être présentes le Pr Marie-Rose Moro, chef de service de psychopathologie de l’enfant et de l’adolescent à l’hôpita Avicenne (AP-HP) de Bobigny (Seine-Saint-Denis), Gladys Mondière, psychologue à l’Etablissement public de santé mentale (EPSM) Lille Métropole, et Annick Perrin-Niquet, du Centre d’étude des formations infirmières et des pratiques en psychiatrie (Cefi-psy).

Le Pr Viviane Kovess, directrice de la fondation MGEN pour la santé publique, et Marcel Jaeger, directeur de l’Institut régional du travail social (IRTS) d’Ile de France, seraient au nombre des participants.

La commission comprendra également un représentant de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA), de la Direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins (Dhos), de la Directeur générale de la santé (DGS) et de la Directeur générale de l’action sociale (DGAS).

La Dhos assurera la coordination et le secrétariat de la commission, qui comprendrait trois rapporteurs, deux conseillers généraux des établissements de santé (CGES) et un inspecteur général des affaires sanitaires.

Selon les premières orientations transmises par la Dhos aux personnes invitées à rejoindre la commission, celle-ci devra formuler des propositions sur les "missions de la psychiatrie et de la santé mentale prenant en compte l’organisation des prises en charge, afin d’améliorer le parcours de soins des patients".

Ces propositions concerneront également "la démographie médicale et soignante et les collaborations professionnelles" et "les politiques de santé publique abordées sous l’angle de la santé mentale notamment en matière de prévention individuelle et collective".

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