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mardi 13 janvier 2009

Arrêté du 13 janvier 2009 portant nomination aux conseils nationaux de la formation médicale continue prévus aux articles L. 4133-3 et L. 6155-2 du code de la santé publique

La ministre de la santé et des sports,
Vu le code de la santé publique, articles L. 4133-2, L. 4133-3 et L. 6155-2 ;
Vu le décret n° 2003-1077 du 14 novembre 2003 relatif à la formation médicale continue et pris en application des [articles L. 4133-3 et L. 6155-2 du code de la santé publique ; (...)

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