| Qui sommes-nous ? | Adhésions | La lettre | Plan du site | Rechercher | Admin |
| Accueil | Textes/Rapports | Textes |

Textes


Psychiatrie légale
mercredi 18 juin 2008
Circulaire DGS/MC4 no 2008-213 du 18 juin 2008 relative à l’évolution du dispositif de l’injonction de soins
dimanche 25 novembre 2007
Poursuite, à l’instruction et au jugement, des infractions commises par des majeurs protégés
jeudi 27 septembre 2007
Décret n° 2007-1388 du 26 septembre 2007 pris pour l’application de la loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance et modifiant le code pénal et le code de procédure pénale
lundi 5 mars 2007
LOI n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance (1)
jeudi 30 mars 2006
Décret n° 2006-385 du 30 mars 2006 modifiant le code de procédure pénale (troisième partie : Décrets) et relatif au traitement de la récidive des infractions pénales

FMC
mardi 13 janvier 2009
Arrêté du 13 janvier 2009 portant nomination aux conseils nationaux de la formation médicale continue prévus aux articles L. 4133-3 et L. 6155-2 du code de la santé publique

EPP

Organisation soins

Pédo-Psychiatrie

Questions statutaires

PMSI/VAP

Centre National de Gestion (CNG)

Code de la Santé Publique
lundi 16 mai 2005
Code de la santé publique

HPST
mardi 5 janvier 2010
HOPITAL : LE ROLE DU PRESIDENT DE CME détaillé pour la première fois dans un décret
lundi 4 janvier 2010
Parution au Journal officiel du décret détaillant la procédure de nomination des membres du directoire des hôpitaux
dimanche 5 juillet 2009
Fin de marathon parlementaire : le projet de loi HPST est adopté par Isabelle Montet
par JCP
Lors de son conseil national du 17 novembre, le Parti socialiste a renouvelé les secrétaires nationaux chargés du secteur de la santé et des affaires sociales. Ainsi, c’est le député Pascal Terrasse (...)
dimanche 25 novembre
Décision du Conseil Constitutionnel no 2011-222 - QPC du 17 février 2012
Aux termes de l’article 227-27-2 du code pénal, les infractions au sein de la famille sur la personne d’un mineur étaient qualifiées d’incestueuses lorsqu’elles étaient commises par un ascendant, un (...)
lundi 20 février
Faute de budget, le tribunal d’Evry a bloqué le paiement des psychiatres et des psychologues qu’il fait travailler. En grève à partir d’aujourd’hui, ils réclament leur dû. Hélène Haus « Nous sommes des (...)
lundi 19 décembre
Le quotidien du médecin
Le Dr Jean-Claude Pénochet, président du Syndicat des psychiatres des hôpitaux, estime que la loi, entrée en vigueur le 1er août, n’est « en aucun cas adaptée aux enjeux d’une psychiatrie moderne et (...)
dimanche 18 décembre
par JCP
Rafah Nached vient d’être libérée à Damas ce jour.
jeudi 17 novembre
Jean-Marie Delarue demande une loi pour définir l’emploi de la visioconférence à l’égard des personnes privées de liberté
09.11.11 - 14:25 - HOSPIMEDIA Dans son dernier avis relatif à l’emploi de la visioconférence à l’égard des personnes privées de liberté, publié au Journal officiel (JO) de mercredi, Jean-Marie Delarue, (...)
jeudi 10 novembre
par JCP
Les avis de vacances de postes de praticiens hospitaliers du tour de l’automne 2011 sont publiés sur le site internet du CNG, à l’adresse : http://www.cng.sante.fr/-Tour-de-re...
mercredi 12 octobre
Communiqué de la Société Caraïbéenne de Psychiatrie et de Psychologie Légales
Le scénario consécutif à chaque fait divers dramatique se répète inlassablement selon les mêmes modalités par les « responsables » politiques : recherche précipitée d’une faille des services publics et de (...)
jeudi 10 février
Hospimédia 6 02 2011

Réunis jeudi au Sénat par le Comité d’action syndical de la psychiatrie (CASP), les psychiatres se sont déclarés inquiets pour l’avenir de leur spécialité et son organisation spécifique en secteurs.

À l’avant veille des discussions sur la réforme de la loi de 1990 sur la psychiatrie, les professionnels paraissent inquiets. Invités par le Comité d’action syndical de la psychiatrie (CASP) au Sénat (...)
dimanche 6 février
PARIS, 26 janvier 2011 (APM) - Le nouveau Plan psychiatrie et santé mentale sera élaboré au cours des prochains mois et tiendra compte du plan précédent, actuellement en cours d’évaluation, a-t-on (...)
mardi 1er février

Suivre la vie du site RSS | Accueil | Plan du site | Webmaster | Admin

Ce site est réalisé grâce au système de publication SPIP 2.0