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Statuts


Le Praticien Hospitalier à temps plein
dimanche 2 septembre 2007
Statut des PH à temps plein

Le Praticien Hospitalier à temps partiel
dimanche 5 juillet 2009
Statut des PH à temps partiel : enfin une avancée ! par JCP
samedi 17 mai 2008
Statut des temps partiels : vers un déblocage ?
samedi 22 décembre 2007
Confirmation : le statut des PH à temps partiel s’harmonise avec celui des PH temps plein par JCP
dimanche 2 septembre 2007
Statut des PH à temps partiel

L’Assistant des hôpitaux
vendredi 5 septembre 2003
Statut des assistants des hôpitaux
mardi 3 septembre 2002
Arrêté du 30 août 2002 fixant le montant et les modalités de versement de la prime prévue à l’article 11-2 du décret no 87-788 du 28 septembre 1987 relatif aux assistants des hôpitaux

L’interne
jeudi 12 septembre 2002
Décret 99-930 du 10 Novembre 1999 fixant le statut des internes et des résidents en médecine, des internes en pharmacie et des internes en odontologie
mardi 10 septembre 2002
Arrêté du 10 septembre 2002 relatif aux gardes des internes, des résidents en médecine et des étudiants désignés pour occuper provisoirement un poste d’interne et à la mise en place du repos de sécurité

Le Praticien Adjoint Contractuel
samedi 14 décembre 2002
Décret n° 2002-1425 du 6 décembre 2002 modifiant le décret n° 95-569 du 6 mai 1995 relatif aux médecins et aux pharmaciens recrutés par les établissements publics de santé, les établissements de santé privés participant au service public hospitalier et l’Etablissement français du sang
mardi 1er août 2000
Décret n° 95-569 du 6 mai 1995 relatif aux médecins et pharmaciens recrutés par les établissements publics de santé et les établissements de santé privés participant au service public hospitalier, en application des articles 3 et 4 de la loi n° 95-116 du 4 février 1995 portant diverses dispositions d’ordre social

Le Praticien Contractuel
dimanche 1er septembre 2002
Statut du praticiens contractuels des établissements publics de santé

Le Praticien Attaché des Hôpitaux
mardi 21 octobre 2003
Arrêté du 21 octobre 2003 relatif à l’indemnité de précarité prévue à l’article 12 et à l’indemnité différentielle mentionnée à l’article 13 du décret n° 2003-769 du 1er août 2003 relatif aux praticiens attachés et praticiens attachés associés
dimanche 10 août 2003
Décret n° 2003-769 du 1er août 2003 relatif aux praticiens attachés et praticiens attachés associés des établissements publics de santé

Textes Généraux
vendredi 4 mai 2007
Commentaires sur le décret n° 2007-704 du 4 mai 2007 relatif au Centre National de Gestion

La réforme statutaire
mercredi 18 octobre 2006
Les modifications stautaires après le 6 octobre 2006 par JCP

Le chef de service
mercredi 4 mai 2005
CSP : les chefs de service
Nancy - Palais des Congrès - Société de l’Information Psychiatrique
du 6 au 9 octobre 2010
samedi 26 juin
Vient de paraître au JO de ce jour la liste des postes de praticien hospitalier temps plein et de praticien des hôpitaux à temps partiel vacants ou susceptibles de l’être Avis de vacance de postes de (...)
jeudi 15 avril

(Par l’envoyée spéciale d’APM, Hélène MAUDUIT)

ARCACHON (Gironde), 30 septembre 2009 (APM) - Les psychiatres hospitaliers pensent possible de préserver le secteur dans la nouvelle organisation induite par la loi du 21 juillet 2009 portant (...)
lundi 5 octobre

(Par l’envoyée spéciale d’APM, Hélène MAUDUIT)

ARCACHON (Gironde), 30 septembre 2009 (APM) - Les psychiatres hospitaliers sont d’accord pour demander une unification et une judiciarisation de la procédure d’hospitalisation sous contrainte, (...)
lundi 5 octobre
COMMUNIQUE DU SYNDICAT DES PSYCHIATRES DES HOPITAUX
Désormais, les drames de l’actualité sont systématiquement saisis comme l’occasion d’alimenter une avalanche de déclarations du monde politique qui amalgament grossièrement criminalité et psychiatrie. (...)
vendredi 2 octobre
En Italie, la psychiatrie souffre aussi
Le trentième anniversaire de la loi 180/78 a été rappelé à voix basse, non seulement en Lombardie, bien qu’il s’est agi d’un changement qui a fait époque et où nous nous reconnaissons et où plusieurs (...)
jeudi 23 juillet
par JCP
vendredi 10 avril
Composition des conseils nationaux de la formation médicale continue
La ministre de la santé et des sports, Vu le code de la santé publique, articles L. 4133-2, L. 4133-3 et L. 6155-2 ; Vu le décret n° 2003-1077 du 14 novembre 2003 relatif à la formation médicale (...)
mardi 13 janvier

JORF n°0285 du 7 décembre 2008 page 18646 texte n° 7

NOR : JUSC0815933D

Le Premier ministre, Sur le rapport de la garde des sceaux, ministre de la justice, Vu le code de l’action sociale et des familles, notamment son article L. 471-2 ; Vu le code civil ; Vu le (...)
mardi 16 décembre
PARIS, 3 décembre 2008 (APM) - Les psychiatres sont nombreux à réagir aux annonces du président de la République, Nicolas Sarkozy, faites mardi sur l’hospitalisation en psychiatrie, en critiquant une (...)
mercredi 3 décembre

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